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Modification Technique Véhicule

Modification Technique Véhicule

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Vous avez modifié votre véhicule (boîtier éthanol E85, changement de genre, nombre de places, débridage…) et devez mettre à jour sa carte grise ?

*Prévoir un délai supplémentaire dû au traitement par l'ANTS.

39,90 € 39.9 EUR 39,90 €

33,25 €

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    Cette combinaison n'existe pas.

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    Documents à fournir

    Vous devez aussi mettre le véhicule à votre nom ? Si un changement de propriétaire accompagne la modification, réalisez les deux démarches en une seule fois avec le Pack Changement de titulaire + Modification technique.

    Documents communs à tous les dossiers

    Mandat d'immatriculation Cerfa

    Il nous autorise à réaliser la démarche de modification en votre nom.

    Demande d'immatriculation Cerfa

    Remplie et signée. En cas de co-titulaire : signature de chacun.

    Carte grise recto/verso

    Copie de votre certificat d'immatriculation actuel (ne pas la barrer : il ne s'agit pas d'une cession).

    Justificatif de la modification

    Selon le cas : attestation d'un installateur agréé, PV de réception à titre isolé (DREAL), certificat de débridage, bulletin de pesée, certificat de carrossage…

    Barré rouge ou certificat de conformité

    Correspondant à la nouvelle configuration du véhicule.

    Justificatif de domicile −6 mois

    Facture d'énergie, téléphone/internet, avis d'imposition, assurance habitation ou quittance de loyer d'un professionnel.

    Pièce d'identité

    Carte d'identité, passeport ou titre de séjour en cours de validité.

    Permis de conduire recto/verso

    En cours de validité, correspondant à la catégorie du véhicule.

    Attestation d'assurance

    En cours de validité pour le véhicule concerné.

    Contrôle technique valide

    Contrôle technique périodique en cours de validité (sauf véhicules de moins de 4 ans, voiturettes, remorques et engins agricoles).

    Selon la situation

    Co-titulaire

    Demande d'immatriculation signée par chaque titulaire + pièce d'identité de chacun.

    Personne hébergée

    Attestation d'hébergement signée + pièce d'identité de l'hébergeant.

    Société

    Extrait K-bis de moins de 2 ans + pièce d'identité du gérant.

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