Tarifs du cheval fiscal : quels changements pour 2023?
Les taxes sur les cartes grises sont revalorisées chaque début d’année. Bonne nouvelle : en 2023, le montant reste inchangé pour la plupart des régions.
En effet, en cette nouvelle année, trois régions ont décidé d'augmenter les tarifs du cheval fiscal :
- La région Pays de la Loire à décidé d'augmenter le tarif du cheval fiscal de 3€, passant de 48€ à 51€.
- La région Nouvelle-Aquitaine a augmenté de 4€ le prix du cheval fiscal. Désormais il est à 45€ au lieu de 41€.
- Pour finir, pour la région Hauts-de-France, le cheval fiscal a augmenté de 1€50, passant de 33€ à 34,50€
Voici les montants de taxes régionales pour 2023 :
Nouvelles régions
| Anciennes régions
| Montant de la taxe régionale pour 1 CV
| Pourcentage d'exonération pour les véhicules « dits propres »
|
Auvergne-Rhône-Alpes
| 43 €
| 100 %
| |
Bourgogne-Franche-Comté
| 51 €
| 100 %
| |
Bretagne
| 55 €
| 50 %
| |
Centre-Val de Loire
| 49,80 €
| 50 %
| |
Corse
| 27 €
| 100 %
| |
Grand-Est
| Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne
| 48 €
| 100 %
|
Hauts-de-France
| Nord-Pas-de-Calais, Picardie
| 34,50 €
| 100 %
|
Île-de-France
| 46,15 €
| 100 %
| |
Normandie
| Basse-Normandie et Haute-Normandie
| 35 €
| 100 %
|
Nouvelle Aquitaine
| Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes
| 45 €
| 100 %
|
Occitanie
| Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées
| 44 €
| 100 %
|
Pays de la Loire
| 51 €
| 100 %
| |
Provence-Alpes-Côte d'Azur
| 51,20 €
| 100 %
| |
Guadeloupe
| 41 €
| 0 %
| |
Guyane
| 42,50 €
| 0 %
| |
La Réunion
| 51 €
| 0 %
| |
Martinique
| 30 €
| 0 %
| |
Mayotte
| 30 €
| 0 %
|
Source : www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14825
C'est quoi les chevaux fiscaux ?
Le cheval fiscal est aussi noté sous la forme "CV", est utilisé dans des pays pour établir le certificat d'immatriculation. Cette unité est calculé à partir de la puissance d'un moteur qui va ensuite calculé la taxe. Le nombreux de chevaux fiscaux est multiplié par la taxe régionale ou le véhicule est immatriculé. Plus un véhicule à de chevaux plus le coût de la carte grise sera conséquent.
En France, le nombre de chevaux fiscaux du véhicule est noté sur la carte grise à l'endroit "P.6".
Comment est calculé la puissance fiscal d'un véhicule ?
Une formule est nécessaire pour connaître la puissance fiscal : PA = CO2/45 + (P/40) 1,6.
Dans cette formule, PA désigne "la puissance administrative" et CO2 désigne "les émissions de CO2 exprimées en grammes par kilomètre et la puissance réelle du moteur en kilowatts." Il est obligatoire d'arrondir le résultat à l'entier le plus proche. Les chevaux fiscaux sont généralement calculés en fonction de la cylindrée du moteur d'un véhicule et d'autres facteurs tels que la puissance maximale, le poids et les émissions de gaz d'échappement. Les véhicules avec un plus grand nombre de chevaux fiscaux sont généralement considérés comme plus puissants et peuvent donc être soumis à des taux d'imposition plus élevés.
Il est important de noter que les chevaux fiscaux ne correspondent pas nécessairement à la puissance réelle d'un moteur (chevaux vapeur) et ils sont utilisés uniquement pour calculer les taxes sur les véhicules. Ils ne sont pas utilisés pour mesurer la puissance réelle d'un moteur ou pour comparer la puissance de différents moteurs.$
Les chevaux fiscaux et l'assurance
La différence entre les chevaux fiscaux et les chevaux vapeur
Il est important de noter que les chevaux fiscaux ne correspondent pas nécessairement aux chevaux vapeur d'un véhicule. Les chevaux fiscaux sont généralement calculés en fonction de la cylindrée du moteur et d'autres facteurs, alors que les chevaux vapeur mesurent directement la puissance du moteur.
